Clause de non-responsabilité

  1. Droit d’auteur et droit du producteur d’une banque de données
  2. Marques et dénominations commerciales
  3. Responsabilité vis-à-vis du contenu
  4. Contact

1. Droit d'auteur et droit du producteur d'une base de données

Le site vanhool.be est à la fois une œuvre protégée par le droit d'auteur et une base de données, dont Van Hool NV détient les droits d'auteur et les droits du producteur. Le lay-out ainsi que les textes, dessins, photos, films, graphismes et autres composants de ce site sont protégés par le droit d'auteur. La copie, l’adaptation, la modification, la traduction, l’arrangement, la communication publique, la location ou toute autre forme d'exploitation de tout ou partie du présent site, sous quelque forme que ce soit et quels qu'en soient les moyens – électroniques, mécaniques ou autres – sont interdits sauf accord écrit préalable de Van Hool NV. Le contenu de la banque de données est protégé par le droit sui generis permettant à son auteur d’interdire toute extraction et/ou réutilisation de l’ensemble ou d’une partie de ce contenu. Toute violation de ces droits peut faire l’objet de poursuites pénales ou civiles.

2. Marques et appellations commerciales

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3. Responsabilité vis-à-vis du contenu

Van Hool NV apporte le plus grand soin à la conception et à la maintenance de ce site. Toutefois, Van Hool NV ne peut garantir l'exactitude de l'information placée sur ce site. L'utilisateur doit être conscient que ces informations sont susceptibles d'être modifiées sans préavis. Van Hool NV ne peut nullement être tenu responsable du contenu de ce site ou de l'usage qui en serait fait. Van Hool NV ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu et de l'existence d'autres sites avec lesquels des hyperliens sont établis.

4. Contact

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